Informations légales
MENTIONS LEGALES :
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1. Déclaration légales :
Le Propriétaire est : Maxime VERGER
Adresse postale du titulaire : 6, Avenue de Stalingrad 92220 – Bagneux
Le Concepteur du site web : Paula CHOQUET
Responsable de publication est : Faith LEFEBVRE
Comment entrer en contact avec le Chef de publication : contact@revue-positif.net
Le Réalisateur est : Pedro GIRAUD
De quelle façon joindre le Développeur : contact@revue-positif.net
L’hebergeur du site est : Ionos
EURL au capital de 100 000 Euros
RCS Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (NAF) 6311Z
Numero TVA : FR 13 431 303 775
Siège social : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France
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2. Présentation :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : revue-positif.net est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site internet revue-positif.net réuni un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Développeur du site revue-positif.net. Le site revue-positif.net est actualisé de façon régulière par Pedro GIRAUD.
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3. Exigence d’accessibilité :
Le site internet revue-positif.net est habituellement accessible aux usagés H24 7/7, sauf en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, revue-positif.net s’engage à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs informations de l’interruption. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, revue-positif.net ne saurait être designé pour responsable de tout dommage, peu importe sa nature.
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
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